Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations légales relatives au site https://reliefsolutions.fr et à son éditrice.
Exploitante : Sophie Schlubach Zhvania, entrepreneure individuelle (EI)
Adresse : 310 Ancienne route de Paris, 13540 Aix-en-Provence, France
SIRET : 977 468 867 00014
Immatriculation : [À COMPLÉTER : numéro et ville d'immatriculation au RCS (ou au RNE) de l'activité commerciale, s'il y en a un ; sinon supprimer cette ligne]
TVA : [À COMPLÉTER : régime de TVA ; si micro-entrepreneur en franchise en base, écrire « TVA non applicable, article 293 B du CGI » ; sinon indiquer le numéro de TVA intracommunautaire]
La directrice de la publication est Sophie Schlubach Zhvania, en sa qualité d'éditrice du Site. Elle peut être jointe à l'adresse contact@reliefsolutions.fr ou par courrier à l'adresse indiquée ci-dessus.
Nous contacter
Pour toute question sur le Site, sur une commande ou sur vos données personnelles :
Téléphone : [À COMPLÉTER : numéro de téléphone de l'hébergeur OVH (exigé par l'article 6 de la LCEN) ; le service client OVH est joignable au 1007, à confirmer dans l'espace client OVH]
Le Site est par ailleurs placé derrière le réseau de diffusion et de sécurité de Cloudflare, Inc. (États-Unis). Ce service relaie les échanges entre votre navigateur et le serveur d'hébergement afin d'accélérer l'accès au Site et de le protéger contre les attaques et les robots malveillants. À ce titre, Cloudflare peut déposer un cookie technique de sécurité (voir la page « Politique de confidentialité et cookies »).
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Site (textes, photographies et visuels, logo, charte graphique, structure et code) est protégé par le droit d'auteur et, le cas échéant, par le droit des marques. Sauf mention contraire, ces éléments appartiennent à l'éditrice ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires.
Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou diffusion, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditrice, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les exceptions prévues par la loi (copie privée, courtes citations avec indication de la source) restent bien sûr possibles.
Pour toute demande d'autorisation, écrivez à contact@reliefsolutions.fr en précisant l'usage envisagé. Un lien simple vers la page d'accueil du Site est autorisé, à condition de ne pas porter atteinte à l'image de Relief Solutions.
Crédits
Visuels des produits : images générées numériquement à titre d'illustration. Elles ne sont pas contractuelles : les produits livrés peuvent présenter de légères différences d'aspect (teinte, veinage de la pierre, aspect des plantes)
Polices de caractères : Google Fonts, chargées depuis les serveurs de Google
Réseau de diffusion et de sécurité : Cloudflare, Inc.
Avertissement et responsabilité
Les informations du Site ont une visée générale d'information et de bien-être. Elles ne constituent ni un avis médical, ni un diagnostic, ni une prescription, et ne remplacent en aucun cas la consultation d'un médecin ou d'un autre professionnel de santé. Les produits proposés (infusions de plantes, accessoires de bien-être, carnet de suivi) ne sont ni des médicaments ni des dispositifs médicaux.
Nous veillons à l'exactitude des informations publiées, mais le Site peut contenir des erreurs ou des omissions, ou être momentanément indisponible (maintenance, incident technique). L'éditrice ne peut être tenue responsable du contenu des sites tiers vers lesquels le Site renvoie. Ces stipulations s'appliquent sans préjudice des droits que la loi reconnaît aux consommateurs.
Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles, l'usage des cookies et du stockage local, ainsi que vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, etc.) sont détaillés dans la page « Politique de confidentialité et cookies ».
Droit applicable et litiges
Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, une solution amiable est recherchée en priorité. Les consommateurs disposent en outre d'un recours gratuit à un médiateur de la consommation :
Médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER : nom, adresse postale et site internet du médiateur de la consommation auquel Relief Solutions est rattachée]
À défaut d'accord amiable, les juridictions françaises sont compétentes, sous réserve des règles impératives de compétence protégeant le consommateur. Les conditions de vente et de médiation sont précisées dans les Conditions générales de vente.
Liens utiles
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr